Le site web www.delacourt-immobilier.fr est exploité par la société Delacourt Immobilier.
Delacourt Immobilier EURL au capital social de 10 000 euros
– Siège social : 104, rue Jules Guesde – 92300 Levallois-Perret
– RCS Nanterre 528 004 583
Numéro de formateur : 11755781675
Numéro Datadock : 0087149
Titulaire de la carte professionnelle Transactions sur immeubles et fonds de commerce sans manipulation de fonds CPI 7501 2017 000 019 591 délivrée par la CCI Paris Ile-de-France le 13 juin 2020
Bénéficiaire de la police d’assurance en responsabilité civile professionnelle n°103165800 accordée par MMA IARD Assurances Mutuelles située au 14 boulevard Marie et Alexandre Oyon – 72030 Le Mans cedex 9
Directeur de la publication : Jean-Charles DELACOURT /contact@delacourt-immobilier.fr
CNIL
Conformément à la loi 78-17 du 6 janvier 1978 (modifiée par la loi 2004-801 du 6 août 2004 relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel) relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, ce site n’a pas fait l’objet d’une déclaration auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (www.cnil.fr).
Propriété
La structure générale, ainsi que les textes, graphiques, images, sons et composant sont la propriété de la société Delacourt Immobilier. Toute représentation et/ou reproduction et/ou exploitation partielle ou totale de ce site, par quelques procédés que se soit, sans l’autorisation expresse et préalable de la société Delacourt Immobilier est interdite et constituerait une contrefaçon au sens des articles L 335-2 et suivants du code de la propriété intellectuelle.
Hébergement du site Internet
OVH
2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France
www.ovh.com
Date de derniére mise à jour : 08/03/2021
N’hésitez pas à nous contacter si vous souhaitez des informations complémentaires.